Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

Éditeur du site

  • Raison sociale : Anthony Gautier — exerçant sous le nom commercial « agweb76 »
  • Forme juridique : Entreprise Individuelle (régime micro-entrepreneur)
  • Capital social : Non applicable (entreprise individuelle, pas de capital social)
  • SIRET / SIREN : SIRET 103 629 077 00019 — SIREN 103 629 077
  • RCS : Non applicable — immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE)
  • N° TVA intracommunautaire : Non applicable — franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
  • Siège social : 22 rue des Forgettes, 76690 Fontaine-le-Bourg
  • Email : agweb76@gmail.com

Directeur de la publication

Anthony Gautier, en qualité de responsable de l'entreprise individuelle agweb76.

Hébergeur

Le site est hébergé sur l'infrastructure edge de Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (650) 319-8930. Site : cloudflare.com.

Les données utilisateurs sont stockées chez Supabase (infrastructure AWS en région Union Européenne).

Prestataire de paiement

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Limited — 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos, code source) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Contact

Pour toute question : agweb76@gmail.com. Voir aussi nos Conditions générales et notre Politique de confidentialité.